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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SODIAAL UNION
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SOLESEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLESEC
SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1407852
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2027

Présentation de la marque SOLESEC

Déposée le 7 mai 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SODIAAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLESEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SODIAAL UNION domicilié(e) 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 572 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique domicilié(e) 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France.

La marque SOLESEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLESEC arrivera à expiration en date du 7 mai 2027.

SODIAAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : SODIAAL , LA ROUTE DU LAIT , La Route Du Lait , FRUCTIS , LES LAITIERS RESPONSABLES , LES LAITIERS RESPONSABLES , SODIAAL , UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR , RELAIS.T , Le Bio pré de Vous


SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole - 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 351572888


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique - 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2089569 - Publication au BOPI 1997-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338922 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Inscription le 14 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235748 - Publication au BOPI 1997-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 1 février 2006 - Transmission totale de propriété n°432502 - Publication au BOPI 2006-02-01

Inscription le 22 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°472970 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 31 mai 2016 - Changement d'adresse n°670946 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2636968 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-11

Inscription le 2 mai 2019 - Changement d'adresse n°755378 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Aliments pour le bétail.